Étude des obstacles réglementaires dans le domaine agricole

Agriculture et Agroalimentaire Canada (AAC) a retenu les services de l’Association canadienne du biogaz pour entreprendre une analyse des obstacles réglementaires qui touchent le développement du biogaz agricole au Canada et pour identifier des mesures et/ou des outils devant permettre de décortiquer les règlements dans le domaine des digesteurs anaérobiques et d’accroître la croissance du secteur.

Analyse des obstacles réglementaires qui touchent le développement du biogaz agricole au Canada

Agriculture et Agroalimentaire Canada (AAC) a retenu les services de l’Association canadienne du biogaz pour entreprendre une analyse des obstacles réglementaires qui touchent le développement du biogaz agricole au Canada et pour identifier des mesures et/ou des outils devant permettre de décortiquer les règlements dans le domaine des digesteurs anaérobiques et d’accroître la croissance du secteur.

Dans le rapport intitulé Analysis of Regulatory Barriers Impacting Agricultural Biogas Development in Canada, on tient compte du cheminement réglementaire de dix provinces canadiennes, en plus de résumer les règlements et les exigences et de tirer des conclusions sur les obstacles et les solutions possibles en se basant sur les expériences des intervenants.